Conseil de Communauté du 15 mai 2014
- Les délibérations n° 2014-0009 à 2014-0034 et 2014-0036 à 2014-0069 ont été reçues au contrôle de légalité le 16 mai 2014.
- La délibération n° 2014-0035 a été reçue au contrôle de légalité le 10 juin 2014.
DELIBERATIONS
Date de publication | |||
N° 2014-0009 | Règlement intérieur du Conseil - Constitution d'une commission ad hoc pour son élaboration - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0010 | Métropole de Lyon - Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du Département du Rhône à la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil de communauté - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0011 | Commission locale d'évaluation des transferts de charges entre les Communes et la Communauté urbaine de Lyon - Composition - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0012 | Conseil du pôle métropolitain - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0013 | Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Désignation des représentants du Conseil et des représentants des associations - Délibération - Annexe | ||
N° 2014-0014 | Commission d'appel d'offres de la Communauté urbaine de Lyon - Election des membres - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0015 | Comité syndical du Syndicat intercommunal des eaux de Communay et Région - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0016 | Conseil syndical du Syndicat mixte des Monts d'Or - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0017 | Conseil syndical du Syndicat mixte du Rhône des Iles et des Lônes (SMIRIL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0018 | Conseil syndical du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc Miribel-Jonage (SYMALIM) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0019 | Comité syndical de l'Etablissement public territorial du bassin Saône et Doubs - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0020 | Comité syndical du Syndicat mixte d'eau potable Rhône Sud - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0021 | Comité syndical du Syndicat intercommunal de distribution d'eau du sud-ouest lyonnais (SIDESOL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0022 | Comité syndical du Syndicat mixte du parc industriel de la plaine de l'Ain (SMPIPA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0023 | Comité syndical du Syndicat mixte d'études et de promotion de l'axe européen Toulouse-Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0024 | Comité syndical du Syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération Lyonnaise (SEPAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0025 | Comité syndical du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0026 | Commission permanente de délégation de service public et de contrats de partenariat de la Communauté urbaine de Lyon - Election des représentants titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0027 | Conseil de surveillance des établissements publics de santé - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0028 | Conseil d'administration et assemblées générales de la Société publique locale (SPL) Gestion des espaces publics du Rhône Amont - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0029 | Conseil d'administration et assemblée générale de l'Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0030 | Conseil d'administration de l'Association pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0031 | Conseil d'administration de l'Office du tourisme intercommunal du Grand Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0032 | Assemblée générale et Conseil d'administration de la Société d'économie mixte (SEM) Lyon Parc Auto - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0033 | Assemblées d'actionnaires de la Société Euronews - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0034 | Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0035 | Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole Habitat - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0036 | Conseil d'administration de l'Association Programme Solidarité - Eau (pS-Eau) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0037 | Entreprises sociales de l'habitat (ESH) - Désignation des représentants au sein des assemblées générales et des conseils d'administration - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0038 | Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0039 | Conseil d'administration et assemblée générale de la Société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) de Vaulx en Velin - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0040 | Conseil d'administration et assemblée générale de la Société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0041 | Conseil d'administration et assemblée générale de la SPL Lyon-Confluence - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0042 | Conseil d'administration et assemblées générales de la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0043 | Assemblées générales et Conseil de surveillance de la Société des aéroports de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0044 | Conseil d'administration du Comité de la foire internationale de Lyon (COFIL) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0045 | Conseil d'administration et assemblée générale de l'association Acoucité - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0046 | Conseil d'administration et assemblée générale de l'association Agence locale de l'énergie de l'agglomération lyonnaise - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0047 | Conseil d'administration et assemblée générale de l'association Comité social du personnel (COS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0048 | Lyon - Conseil de l'école supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) de l'académie de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0049 | Association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0050 | Assemblée générale de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0051 | Assemblée générale et comité territorial Rhône de l'association Air Rhône-Alpes (ARA) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0052 | Lyon 6° - Assemblée générale de l'Association syndicale libre de la Cité internationale de Lyon I - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0053 | Lyon 6° - Assemblée générale de l'Association syndicale libre des propriétaires du lot n° 8 du lotissement de la Cité internationale de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0054 | Observatoire de terrain en hydrologie urbaine (OTHU) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0055 | Assemblée générale de l'Agence France locale - Société territoriale - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0056 | Commission départementale de la cohésion sociale - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0057 | Commission départementale pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0058 | Commission départementale de la nature, des paysages et des sites - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0059 | Commission de sélection des concessionnaires d'aménagement - Election de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0060 | Commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Lyon - Bron - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0061 | Commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Lyon Saint Exupéry - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0062 | Commission consultative économique des aérodromes de Lyon-Bron et Lyon-Saint Exupéry - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0063 | Corbas - Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Corbas - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0064 | Commission mixte chargée du suivi de la réalisation de l'Anneau des sciences - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0065 | Conférence de gestion patrimoniale du Syndicat mixte pour la station d'épuration de Givors (SYSEG) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0066 | Commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'est lyonnais - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0067 | Villeurbanne - Commission locale de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) des Gratte-Ciel - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0068 | Groupes de délégués du Conseil - Crédits de fonctionnement - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2014-0069 | Commissions thématiques du Conseil - Création de 5 commissions à titre permanent - Délibération - (sans annexe) |